Projet de cession à la commune de Grillon de la parcelle AC 410 et Ac 413 appartenant respectivement à M. SCHIAVON et M. BUEY / Vote subvention au CCAS 2025/ CCAS – Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 – Budget primitif 2025 / Service Eau et Assainissement –  Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 –  Budget primitif 2025 / Commune – Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 – Vote des 3 taxes — Budget primitif 2025 / Questions diverses (Travaux salle des Fêtes,  Festival des Nuits de l’Enclave, Théâtre du Rond-Point, Marché des artisans, Foire de Grillon)..

CR CM Avril 2025

Projet d’extension du « Camping Le Garrigon » / Convention cadre pour l’organisation de l’accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG 2025 / Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Vaucluse / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse / Rénovation de l’éclairage public de la commune de Grillon Convention de financement avec le Syndicat d’Energie Vauclusien / Bail de location du logement au-dessus de la cantine / Questions diverses (CCEPPG, Travaux salle des Fêtes, Legs de la Rochelle)..

CR CM Mars 2025

Adhésion à la convention de participation Prévoyance et au contrat collectif proposés par le CDG 84 / Adhésion à la convention de participation en Santé et au contrat collectif proposés par le CDG 84 / Mise en place du régime indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière municipale et les gardes champêtres / Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des réseaux d’eau potable / de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif / Régularisation écriture non budgétaire du compte 4581 / DM N° 2 – Augmentation des crédits au chapitre 012 Charges de Personnel / Questions diverses.

CR CM Décembre 2024

Bail professionnel Maison Régionale de Santé Docteur BARNOUIN Jean-Daniel / Service mutualisé pour l’instruction des dossiers d’enseignes, pré-enseignes et publicité – Adhésion de la Commune de Grillon – Approbation / Modification des statuts de la Communauté de Communes Enclaves des Papes Pays de Grignan – Approbation / Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe pour la mise en place d’un espace numérique de travail (ENT) / Création de 2 postes d’adjoint d’animation / Tableau des Effectifs des Emplois Permanents / Convention cadre pour l’Organisation de l’accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG 2024 / Protection Sociale Complémentaire / Questions diverses (Personnel communal, cérémonie du 11 Novembre, Voirie 2024, Legs de la Rochelle, Travaux Salle des Fêtes).

CR CM Novembre 2024

Tarifs cantine et périscolaire /Actualisation et Approbation du règlement du Temps Méridien/ Actualisation et Approbation du règlement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Petits Grillons »/ Décision Modificative n°1 – Suppression de l’article 022 dépenses imprévues suite à la nouvelle nomenclature M57/ Questions diverses (Préau de l’école Elémentaire, Travaux salle des Fêtes, Projet d’ouverture d’un établissement hors-contrat « Ecole du Comtat »).

CR CM juillet 2024

Projet de SAGE sur le Bassin Versant du Lez : Avis Défavorable / Avis du Conseil sur la demande d’Autorisation pluriannuelle pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse / Questions diverses (Voirie 2024, Feu d’artifice du 13 juillet, Maison de Santé, Projet d’ouverture d’un établissement hors-contrat « Ecole du Comtat »).

CR CM mai 2024

Vote subvention au CCAS 2024 / CCAS : Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Budget Primitif 2024 / Service Eau et Assainissement : Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Vote des 3 taxes / Budget Primitif 2024 // Commune:  Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Budget Primitif 2024 / Questions diverses (Camping du Garrigon, Projet d’ouverture d’un établissement hors_contrat « Ecole Du Comtat, association des parents d’élèves, P.L.U., Comité des Festivités, Association Folivre, Foire de Grillon).

CR CM Avril 2024

Vote des subventions aux associations 2024 / Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie / Bail location logement au-dessus de l’ancienne Poste / Acceptation d’un leg / Questions diverses (Elections Européennes, Personnel Communal – Départ à la retraite Michèle MAURICO ATSEM, Recensement de la population 2024, Terrain de Foot, Réhabilitation de la salle des Fêtes, Etanchéité de la crèche).

CR CM 18 Mars

Marché de Noël 2023 / Décision Modificative n°1 (Prise en compte des subventions d’investissements notifiées) / Bail de location du bâtiment de l’ancienne Poste en Logement et en locaux commerciaux, Transfert de la Société MA NINE à la société La Maison de Jeanne / Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84 dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux / Eclairage public / Recensement de la population 2024 / Convention de Partenariat Allovie Téléassistance / Questions diverses (Travaux d’étanchéité de la toiture de l’extension de la crèche, Salle des Fêtes, Travaux d’assainissement du Canal, Travaux Rte de Richerenches, Personnel communal)..

CR CM Septembre 2023

Projet de SAGE sur le Bassin Versant du Lez : Avis défavorable / Questions diverses (Aire de covoiturage, Terrain de foot, Alerte Sécheresse, Foire de Grillon, Théâtre du Rond-Point, Festival des Nuits de l’Enclave).

CR CM Mai 2023

Vote subvention au CCAS 2023 / CCAS : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 du CCAS, Affectation du résultat 2022 du CCAS, Budget primitif 2023 du CCAS / Service Eau et Assainissement : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 du Service Eau et Assainissement, Affectation du Résultat 2022 du service Eau et Assainissement, Budget primitif Eau et Assainissement 2023 / Budget Commune : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 de la commune, Affectation du résultat 2022 de la Commune, Vote des 3 taxes, Budget Primitif 2023 / Salle des Fêtes / Questions diverses (Salle des Fêtes, Route de Richerenches, SAGE, CCEPPG, Subvention exceptionnelle ASDP Football Grillon Grignan, Foire de Grillon, Commune de Colonzelle).

CR CM Avril 2023

Convention conclue entre l’Etat, la Commune de Grillon et le SDIS, relative à l’installation ou au raccordement d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) / Service ADS : Proposition d’évolution de la convention entre les les Communes et la Communauté de Communes / Vote des subventions aux associations 2023 / Questions diverses (Route de Richerenches, City-Stade, Site internet de la commune, Stationnement, Comité des festivités).

CR CM Mars 2023

Aménagement de la route de Richerenches entre l’ancien chemin de Visan et le chemin des Boeufs – Demande de subvention DETR 2023 / Réfection de l’étanchéité de l’extension de la crèche / Réhabilitation du préau de l’école / Réfection du chauffage de bâtiments communaux : crèche-cantine-école / Convention cadre pour l’organisation de l’accueil de loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG / Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG / Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS / Questions diverses (AGC, Travaux Salle des Fêtes).

CR CM décembre 2022

PEDT 2022-2025 / Centre de loisirs : Création d’un poste d’animateur / Partage Taxe d’Aménagement / Décision Modificative : intégration des subventions obtenues pour la voirie 2021 et les travaux de la Salle des Fêtes / Rétrocession d’une concession cinquantenaire à la commune / Questions diverses (Travaux réseaux d’assainissement du canal, Route de Richerenches, Travaux Salle des Fêtes, Voirie 2022).

CR CM Octobre 2022

Centre de Loisirs / Camping Le Garrigon : Permis de construire / Délibération pour l’imputation des dépenses au compte 6232 Fêtes et Cérémonies / Transfert de la compétence éclairage public au Syndicat d’Electrification du Vaucluse selon l’option A / Voirie 2022 / Route de Richerenches / Rénovation Salle des Fêtes / Questions diverses (PV de séance du Conseil ; Beffroi ; City-stade ; Commission communication ; Ecole).

CR CM Juin 2022

Bail de location Logement Maison de Santé / Budget CCAS / Budget Service Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses (Bulletin municipal ; Le Vialle ; Ecole ; Foire de Grillon : CCEPPG)

CR CM Avril 2022

Convention de financement des travaux de voirie avec Colonzelle / Protocole relatif au temps de travail / Journée  de Solidarité / Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) / Subventions aux Associations / Questions diverses (City-Stade ; Salle des Fêtes ; Route de Richerenches ; Elections ; Commission Voirie : Commission Communication).

CR CM Mars 2022

ALSH Les Petits Grillons : Convention territorial avec la CAF / CAF Avenant Prestation de Service – ALSH « Périscolaire » – ASRE – Bonus « Territoire CTG » / Dénomination d’une voie publique « Rue Basse » / Installation de défibrillateurs / Maison de Santé : départ du cardiologue / Programme de voirie 2021 / Aménagement de la Route de Richerenches / PLU / Questions diverses.

CR CM Décembre 2021

Aménagement de la Route de Richerenches / Création d’un City-Stade / Programme de voirie 2021 / Admission en non-valeur de titres irrécouvrables / Questions diverses.

CR CM Octobre 2021

Décisions modificatives / Aménagement de la Route de Richerenches / Création d’un City-Stade / Programme de voirie 2021 / Tarifs de la Cantine et du Périscolaire / Questions diverses.

CR CM Juillet 2021

Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.

CR CM Avril 2021

Subventions aux associations 2021 / Convention de coopération entre la Mairie et le SDIS du Vaucluse / Tableau des effectifs / Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire : ralliement à la procédure de renégociation avec le Centre de Gestion de Vaucluse / Bibliothèque : tarifs et fonctionnement / SMBVL : convention de mise à disposition d’outils, de moyens et de services d’anticipation et de gestion de crise / Acquisition du bord de route situé Chemin de la Calamande / Questions diverses.

CR CM Mars 2023

SMBVL : Inscription de l’action de la commune dans le contrat de bassin versant du Lez / Convention de servitude Ennemis lieu-dit Gapillac / Bibliothèque : Demande de subvention DGD pour l’acquisition d’ouvrages / CCEPPG / Tarifs de Concessions cimetière / Décision modificative / Questions diverses.

CR CM Octobre 2020

Renouvellement de la commission des impôts directs (CCID) / Constitution de la commission de délégation de service public / Bail Maison Milon / Service ADS : Proposition d’évolution de la convention entre les Communes et la Communauté de Communes / Budget Primitif 2020 du CCAS / Budget Primitif 2020 Eau et Assainissement  / Budget Primitif 2020 de la Commune / Questions diverses.

CR CM Juillet 2020

Vote des 3 taxes / Vote des subventions aux associations 2020 / Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS / Election des représentants du conseil municipal au CA du CCAS / Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestier / Commission Communale de Contrôle de la liste Électorale : élection des conseillers municipaux / Nomination d’un correspondant Défense / Election des délégués de la commune au Syndicat d’Electrification / Avenant au contrat d’éclairage public INEO / Questions diverses.

CR CM Juin 2020

Installation des conseillers municipaux / Election du Maire : Présidence de l’assemblée ; Constitution du bureau ; Déroulement de chaque tour de scrutin ; Résultats du premier tour de scrutin ; Proclamation de l’élection du maire / Election des adjoints : Nombre d’adjoints ; Liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire ; Résultats du premier tour de scrutin ;Proclamation de l’élection des adjoints / Lecture de la charte de l’élu local / Fixation des indemnités maximales allouées au Maire et aux Adjoints / Constitution des différentes commissions / Exonération des loyers professionnels /Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal / Convention relative à la continuité sur le temps scolaire / Questions diverses.

CR CM Mai 2020

Budget Principal / Budget Eau et Assainissement / Budget CCAS / Personnel communal : transformation de 2 postes d’agent technique en poste d’ATSEM – mise à jour du tableau des effectifs / Etudes surveillées des enseignants / Bail Maison Milon / Questions diverses.

CR CM Mars 2020

Bail de location des locaux du SMBVL / CCEPPG : avenant n°1 Restitution de compétence « Electrification rurale/éclairage public » / Convention avec AGC pour le programme Ados., la navette du mercredi et le Point Informations / Audit pour une étude de faisabilité du réseau de chaleur aux écoles, crèche et cantine : demande de subventions / Bail professionnel de Mme Elodie PELLIER, Notaire / Achat véhicule service technique / Décisions modificatives / Personnel communal : attribution d’une prime de fin d’année aux agents du CLAE / Convention d’adhésion au service PAYFIP : offre de paiement en ligne / Travaux de réhabilitation de l’assainissement dans le canal / Questions diverses.

CR CM Décembre 2019

Modification de l’Etat Descriptif de division du Soustet Place la Bourgade : changement de servitude / .Façade WC Publics et Soustet : demande de subventions / Audit pour une étude de faisabilité du réseau de chaleur aux écoles, crèche et cantine / Admission en non-valeur des dettes irrécouvrables / Personnel communal / Installation d’une notaire dans l’ancienne épicerie / Questions diverses.

CR CM Septembre 2019

Convention pour le contrôle des poteaux d’incendie avec SIEA RIVAVI / Convention avec la fondation 20 Millions d’Amis / Travaux de Construction de la Bibliothèque et de la salle multi-activités : décision modificative pour appliquer des pénalités de retard / Cantine scolaire : modification des tarifs / Bail Maison Milon / Questions diverses.

CR CM Juillet 2019

Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / CCEPPG : Compétence « Eau Potable » et « Assainissement collectif » / Conventions de prestations de services avec l’association AGC / Questions diverses.

CR CM Avril 2019

Subventions aux Associations / Renouvellement convention « Carte Temps Libre 2019 » avec la CAF / Convention AGC / Questions Diverses.

CR CM Mars 2019

Bibliothèque / Servitudes d’utilité publique – canalisations de transport de matières dangereuses fichier SIG / Télétransmission des Actes convention signée avec la Préfecture de Vaucluse / Mise à disposition de matériel pédagogique à la psychologue scolaire : convention avec la Commune de Visan / Fondation 30 millions d’amis : nouvelle convention avec participation communale / Nomination d’un Correspondant Défense / Ecole Elémentaire de Grillon : choix d’un nom / Convention de prestations de services avec l’Association A.G.C. / Questions diverses.

CR CM Février 2019

S.M.B.V.L. (Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez) : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition des outils d’anticipation et de gestion de crise et d’appel en masse / Syndicat Mixte Forestier : Délibération nommant le titulaire et suppléant au syndicat / S.E.V. (Syndicat d’électrification Vauclusien) : modification des statuts / Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : projet de mutualisation / Biens présumés sans maître : notification de la vacance des parcelles AB 94, C539 et C540 / Cession gratuite à la commune parcelle ZE 235 Lotissement « Les Gariguettes » / Créance irrécouvrable de « L’Epifine » suite à la liquidation judiciaire / Location des locaux communaux / Commission Communale de Contrôle de la liste Electorale : Election des conseillers municipaux / Décisions modificatives pour intégrer les frais d’études ou d’insertion suivis de travaux / Modification du tableau des effectifs au 1er 2019 / Nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) / Questions Diverses.

CR CM Novembre 2018

Bibliothèque / Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : Projet de mutualisation / Agrandissement du Cimetière / Epicerie / Questions Diverses.

CR CM Avril 2018

Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.

CR CM Avril 2018

Communauté de Communes : Syndicat Mixte chargé d’élaborer le schéma de cohérence territorial Rhône Provence Baronnies – Adhésion de la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan / Agrandissement du Cimetière : Demandes de subventions / Logement au-dessus de l’Epicerie : prix du loyer / Subventions aux Associations / Questions Diverses.

CR CM Mars 2018

Recensement 2018 : rémunération des agents / Devenir de l’ancienne Poste / Toiture de la Crèche / Renouvellement du bail de la Société Gielly à la Maison Milon / Questions diverses.

CR CM Février 2018

Communauté de communes Enclave des Papes et Pays de Grignan / Service public eau et assainissement / Ecoles : projet d’installation visiophones / Exercice du droit de priorité de la commune parcelle AB 192 sise « Vialle » / Extension du Cimetière : Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’extension du cimetière / Renouvellement du bail de la Société Gielly à la Maison Milon / Questions diverses.

CR CM Décembre 2017

Communauté de communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : Compétence Electrification – Adhésion au Syndicat d’Electrification Vauclusien / Convention Carte Temps Libre avec la CAF de Vaucluse / Convention de service avec AGC Loisirs / Décision Modificative n°1 : FPIC / Questions diverses.

CR CM Octobre 2017

Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de GRIGNAN : Commission Locale d’Evaluation des charges transférées du 18 avril 2017 / Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) / Tarifs cantine scolaire / Stagiarisation de l’agent d’accueil de la mairie / Convention de partenariat concernant la mise en place d’un projet d’une élève de BTS communication / Questions diverses.

CR CM Juillet 2017

Avenir de la Poste / Communauté de Communes Enclave des Papes Pays de Grignan : restitution compétence / Salle Multi activités : Plan de Financement / Recensement de la Population / Questions Diverses.

CR CM Mai 2017

Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.

CR CM Avril 2017

Contrat de bail avec la société FREE MOBILE / Changement de l’indice 1022 concernant les indemnités des élus / Renouvellement Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.) / Renouvellement convention « Carte Temps Libre 2017 » avec la CAF / Convention d’utilisation des locaux enfance avec la CCEPPG / Budget CCAS / Subventions aux Associations / Questions Diverses.

CR CM Mars 2017

Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse / Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan – Mise en conformité des compétences obligatoires avec les dispositions de la Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) / Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan (loi ALUR) / Location logement au dessus de la cantine scolaire / Bibliothèque : candidature au Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (FSIPL) 2017 / Maison Milon : convention d’occupation précaire avec Delta Lab Préfiguration / Questions Diverses.

CR CM Février 2017

Evolution du service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme – Intégration de nouvelles communes – Modification de la convention fixant les conditions d’organisation du service et des modalités financières pour 2017 / Décision Modificative: augmentation de crédits au compte 65 / Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019 / CLAE (Centre de loisirs Associé à l’Ecole) : municipalisation / Maison de Santé : contrats de location / Réparation toitures plates Ecole Maternelle : choix de l’Entreprise / SMBVL : demande de déménagement / Route de Richerenches : demande de subventions / Dépôt du permis de construire de la Bibliothèque et de la salle multi activités et demande de subventions pour la bibliothèque / Questions Diverses.

CR CM Novembre 2016

Service Eau et Assainissement : demande des subventions pour l’élaboration des schémas directeurs d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable / Décision Modificative : Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) / Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) dépôt du dossier à la Préfecture / Réparation toitures Ecole Maternelle / Maison de Santé : avenants / Questions Diverses.

CR CM Septembre 2016

Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions Diverses.

CR CM Avril 2016

Déplacement de la Bibliothèque / Maison Milon: convention entre la Commune et « DeltaLab Préfiguration » / Maison de santé : fixation des prix des loyers / Subventions aux Associations 2016 / Questions Diverses.

CR CM Mars 2016

Avenir de la Maison Milon / Convention carte Temps Libres 2016 / Associations : acomptes sur les subventions 2016 / Plan communal de Sauvegarde (P.C.S.) / Communauté de Communes: Adhésion de la CCEPPG au Syndicat Mixte d’Electrification Vauclusien / Questions Diverses.

CR CM Février 2016

Convention de Partenariat avec l’Association Concerts de Poche / Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) demande de prorogation du dépôt du dossier à la Préfecture / Convention de partenariat avec la Fondation 30 millions d’Amis / Fonds Départemental Unique de Solidarité pour le logement (FDUSL) / Epicerie / Place des Escourneaux / Communauté de Communes : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLET) / Questions Diverses.

CR CM Septembre 2015

Chèques Loisirs / Association Majuscules / Mise en révision du POS valant transformation en PLU / Médailles du Travail / Maison Régionale de Santé / Questions Diverses.

CR CM Juin 2015

Subventions 2015 / Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions Diverses.

CR CM Avril 2015

Tarifs Eau et Assainissement / Révision du Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée / Convention Carte temps libre / Révision du POS / Subventions aux Associations / Questions Diverses.

CR CM Mars 2015

Association Majuscules : acompte sur la subvention 2015 / Place des Escourneaux / Subvention du Conseil Général : contractualisation 2015 / Service Eau et Assainissement : demande d’exonération de la taxe de raccordement à l’assainissement / Communauté de Communes / Questions Diverses.

CR CM Janvier 2015