Conseils 2025
Mercredi 17 Décembre 2025
Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 / DM N°4 – Ajustement des crédits de Fonctionnement / Délégation de service public – Service de l’eau potable – Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation de service public / Délégation de service public – Service de l’assainissement collectif – Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation de service public
Lundi 17 Novembre 2025
Création de 2 postes d’adjoint d’animation à 28 h / Tableau des Effectifs des Emplois Permanents / Avenant à la convention du 26 mars 1984 entre la Mairie de Grillon et l’Association « Les Grillons d’Automne » / Servitude de passage tous usages sur le domaine privé de la commune (AB 790) au bénéfice de la société GERFLOR / DM n°3 – Échéances d’emprunt
Lundi 30 Juin 2025
Actualisation de la répartition des délégués communautaires avant les prochaines Elections / Service public de l’assainissement collectif – approbation du rapport de présentation établi par Rhône Cévennes Ingénierie – choix du mode de gestion – lancement de la consultation de DSP / Service public de l’eau potable – approbation du rapport de présentation établi par Rhône Cévennes Ingénierie – choix du mode de gestion – lancement de la consultation de DSP / Dépôt des listes concernant la désignation des représentants de la commission de délégation de service public DSP / Désignation des membres de la commission de délégation de service public DSP / Lacement du plan d’adressage / Tarifs location des salles communales à compter du 1er septembre 2025 / Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal – Appartement Résidence Le Lavardin à la Rochelle / Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal – Studio Résidence Larmel à la Rochelle / Achat d’une parcelle de terrain à l’excavateur – parcelle ZE 17 / Vente d’un tracteur SAME / DM n°1 au BP de la commune : subvention exceptionnelle ECHO des 700 Ans pour l’organisation de la « Dictée Géante de l’Enclave des Papes » / DM n°2 au BP de la commune : prise en compte de l’acquisition d’un terrain par la commune et de la vente d’un tracteur
Mardi 15 Avril 2025
Projet de cession à la commune de Grillon de la parcelle AC 410 et Ac 413 appartenant respectivement à M. SCHIAVON et M. BUEY / Vote subvention au CCAS 2025/ CCAS – Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 – Budget primitif 2025 / Service Eau et Assainissement – Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 – Budget primitif 2025 / Commune – Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif 2024 – Affectation du résultat 2024 – Vote des 3 taxes — Budget primitif 2025
Mardi 11 Mars 2025
Projet d’extension du « Camping Le Garrigon » / Convention cadre pour l’organisation de l’accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG 2025 / Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Vaucluse / Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse / Rénovation de l’éclairage public de la commune de Grillon Convention de financement avec le Syndicat d’Energie Vauclusien / Bail de location du logement au-dessus de la cantine
Conseils 2024
Mardi 10 Décembre 2024
Adhésion à la convention de participation Prévoyance et au contrat collectif proposés par le CDG 84 / Adhésion à la convention de participation en Santé et au contrat collectif proposés par le CDG 84 / Mise en place du régime indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière municipale et les gardes champêtres / Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des réseaux d’eau potable / de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif / Régularisation écriture non budgétaire du compte 4581 / DM N° 2 – Augmentation des crédits au chapitre 012 Charges de Personnel
Lundi 4 Novembre 2024
Bail professionnel Maison Régionale de Santé Docteur BARNOUIN Jean-Daniel / Service mutualisé pour l’instruction des dossiers d’enseignes, pré-enseignes et publicité – Adhésion de la Commune de Grillon – Approbation / Modification des statuts de la Communauté de Communes Enclaves des Papes Pays de Grignan – Approbation / Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe pour la mise en place d’un espace numérique de travail (ENT) / Création de 2 postes d’adjoint d’animation / Tableau des Effectifs des Emplois Permanents / Convention cadre pour l’Organisation de l’accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG 2024 / Protection Sociale Complémentaire
Lundi 22 Juillet 2024
Tarifs cantine et périscolaire /Actualisation et Approbation du règlement du Temps Méridien/ Actualisation et Approbation du règlement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Petits Grillons »/ Décision Modificative n°1 – Suppression de l’article 022 dépenses imprévues suite à la nouvelle nomenclature M57
Lundi 27 Mai 2024
Projet de SAGE sur le Bassin Versant du Lez : Avis Défavorable / Avis du Conseil sur la demande d’Autorisation pluriannuelle pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de Vaucluse
Lundi 15 Avril 2024
Vote subvention au CCAS 2024 / CCAS : Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Budget Primitif 2024 / Service Eau et Assainissement : Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Vote des 3 taxes / Budget Primitif 2024 // Commune: Approbation des comptes de Gestion et du Compte Administratif – Affectation du Résultat – Budget Primitif 2024
Lundi 18 Mars 2024
Vote des subventions aux associations 2024 / Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie / Bail location logement au-dessus de l’ancienne Poste / Acceptation d’un leg
Conseils 2023
Mardi 12 Décembre 2023
Service ADS – Proposition d’évolution de la convention entre les communes et la Communauté de Communes – Approbation / Recrutement et fixation de la rémunération des agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2024
Lundi 6 Novembre 2023
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 sur le budget de la commune / Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 sur le budget du CCAS / La Police de la publicité : compétence décentralisée à compter du 1er janvier 2024 / Augmentation du montant de participation employeur au titre du contrat prévoyance (maintien de salaire) / Rénovation de la salle des Fêtes – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du contrat Vaucluse Ambition 2023-2025 / Réfection de l’étanchéité de l’extension de la crèche – demande de subvention au Conseil Départemental au titre du contrat Vaucluse Ambition 2023-2025 / Réfection du chauffage de bâtiments communaux : Ecoles Elémentaire et Maternelle – Cantine – Crèche Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert / Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable ainsi que leurs ouvrages connexes
Lundi 25 Septembre 2023
Marché de Noël 2023 / Décision Modificative n°1 (Prise en compte des subventions d’investissements notifiées) / Bail de location du bâtiment de l’ancienne Poste en Logement et en locaux commerciaux, Transfert de la Société MA NINE à la société La Maison de Jeanne / Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84 dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux / Eclairage public / Recensement de la population 2024 / Convention de Partenariat Allovie Téléassistance
Mardi 02 Mai 2023
Projet de SAGE sur le Bassin Versant du Lez : Avis défavorable
Mardi 11 Avril 2023
Vote subvention au CCAS 2023 / CCAS : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 du CCAS, Affectation du résultat 2022 du CCAS, Budget primitif 2023 du CCAS / Service Eau et Assainissement : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 du Service Eau et Assainissement, Affectation du Résultat 2022 du service Eau et Assainissement, Budget primitif Eau et Assainissement 2023 / Budget Commune : Approbation des Comptes de Gestion et du Compte Administratif 2022 de la commune, Affectation du résultat 2022 de la Commune, Vote des 3 taxes, Budget Primitif 2023 / Salle des Fêtes
Lundi 13 Mars 2023
Convention conclue entre l’Etat, la Commune de Grillon et le SDIS, relative à l’installation ou au raccordement d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (SAIP) / Service ADS : Proposition d’évolution de la convention entre les les Communes et la Communauté de Communes / Vote des subventions aux associations 2023
Conseils 2022
Mardi 13 décembre 2022
Aménagement de la route de Richerenches entre l’ancien chemin de Visan et le chemin des Boeufs – Demande de subvention DETR 2023 / Réfection de l’étanchéité de l’extension de la crèche / Réhabilitation du préau de l’école / Réfection du chauffage de bâtiments communaux : crèche-cantine-école / Convention cadre pour l’organisation de l’accueil de loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG / Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Accueil de Loisirs entre la commune de Grillon et la CCEPPG / Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS / Questions diverses (AGC, Travaux Salle des Fêtes).
Lundi 10 Octobre 2022
PEDT 2022-2025 / Centre de loisirs : Création d’un poste d’animateur / Partage Taxe d’Aménagement / Décision Modificative : intégration des subventions obtenues pour la voirie 2021 et les travaux de la Salle des Fêtes / Rétrocession d’une concession cinquantenaire à la commune / Questions diverses (Travaux réseaux d’assainissement du canal, Route de Richerenches, Travaux Salle des Fêtes, Voirie 2022).
Lundi 27 Juin 2022
Centre de Loisirs / Camping Le Garrigon : Permis de construire / Délibération pour l’imputation des dépenses au compte 6232 Fêtes et Cérémonies / Transfert de la compétence éclairage public au Syndicat d’Electrification du Vaucluse selon l’option A / Voirie 2022 / Route de Richerenches / Rénovation Salle des Fêtes / Questions diverses (PV de séance du Conseil ; Beffroi ; City-stade ; Commission communication ; Ecole).
Lundi 11 Avril 2022
Bail de location Logement Maison de Santé / Budget CCAS / Budget Service Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses (Bulletin municipal ; Le Vialle ; Ecole ; Foire de Grillon : CCEPPG)
Mercredi 09 Mars 2022
Convention de financement des travaux de voirie avec Colonzelle / Protocole relatif au temps de travail / Journée de Solidarité / Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) / Subventions aux Associations / Questions diverses (City-Stade ; Salle des Fêtes ; Route de Richerenches ; Elections ; Commission Voirie : Commission Communication).
Conseils 2021
Mercredi 15 Décembre 2021
ALSH Les Petits Grillons : Convention territorial avec la CAF / CAF Avenant Prestation de Service – ALSH « Périscolaire » – ASRE – Bonus « Territoire CTG » / Dénomination d’une voie publique « Rue Basse » / Installation de défibrillateurs / Maison de Santé : départ du cardiologue / Programme de voirie 2021 / Aménagement de la Route de Richerenches / PLU / Questions diverses.
Lundi 04 Octobre 2021
Aménagement de la Route de Richerenches / Création d’un City-Stade / Programme de voirie 2021 / Admission en non-valeur de titres irrécouvrables / Questions diverses.
Mardi 06 Juillet 2021
Décisions modificatives / Aménagement de la Route de Richerenches / Création d’un City-Stade / Programme de voirie 2021 / Tarifs de la Cantine et du Périscolaire / Questions diverses.
Lundi 12 Avril 2021
Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.
Lundi 08 Mars 2021
Subventions aux associations 2021 / Convention de coopération entre la Mairie et le SDIS du Vaucluse / Tableau des effectifs / Renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire : ralliement à la procédure de renégociation avec le Centre de Gestion de Vaucluse / Bibliothèque : tarifs et fonctionnement / SMBVL : convention de mise à disposition d’outils, de moyens et de services d’anticipation et de gestion de crise / Acquisition du bord de route situé Chemin de la Calamande / Questions diverses.
Conseils 2020
Jeudi 08 Octobre 2020
SMBVL : Inscription de l’action de la commune dans le contrat de bassin versant du Lez / Convention de servitude Ennemis lieu-dit Gapillac / Bibliothèque : Demande de subvention DGD pour l’acquisition d’ouvrages / CCEPPG / Tarifs de Concessions cimetière / Décision modificative / Questions diverses.
Mercredi 15 Juillet 2020
Renouvellement de la commission des impôts directs (CCID) / Constitution de la commission de délégation de service public / Bail Maison Milon / Service ADS : Proposition d’évolution de la convention entre les Communes et la Communauté de Communes / Budget Primitif 2020 du CCAS / Budget Primitif 2020 Eau et Assainissement / Budget Primitif 2020 de la Commune / Questions diverses.
Mardi 23 Juin 2020
Vote des 3 taxes / Vote des subventions aux associations 2020 / Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS / Election des représentants du conseil municipal au CA du CCAS / Election des délégués de la commune au Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestier / Commission Communale de Contrôle de la liste Électorale : élection des conseillers municipaux / Nomination d’un correspondant Défense / Election des délégués de la commune au Syndicat d’Electrification / Avenant au contrat d’éclairage public INEO / Questions diverses.
Lundi 25 Mai 2020
Installation des conseillers municipaux / Election du Maire : Présidence de l’assemblée ; Constitution du bureau ; Déroulement de chaque tour de scrutin ; Résultats du premier tour de scrutin ; Proclamation de l’élection du maire / Election des adjoints : Nombre d’adjoints ; Liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire ; Résultats du premier tour de scrutin ;Proclamation de l’élection des adjoints / Lecture de la charte de l’élu local / Fixation des indemnités maximales allouées au Maire et aux Adjoints / Constitution des différentes commissions / Exonération des loyers professionnels /Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal / Convention relative à la continuité sur le temps scolaire / Questions diverses.
Lundi 02 Mars 2020
Budget Principal / Budget Eau et Assainissement / Budget CCAS / Personnel communal : transformation de 2 postes d’agent technique en poste d’ATSEM – mise à jour du tableau des effectifs / Etudes surveillées des enseignants / Bail Maison Milon / Questions diverses.
Conseils 2019
Lundi 09 Décembre 2019
Bail de location des locaux du SMBVL / CCEPPG : avenant n°1 Restitution de compétence « Electrification rurale/éclairage public » / Convention avec AGC pour le programme Ados., la navette du mercredi et le Point Informations / Audit pour une étude de faisabilité du réseau de chaleur aux écoles, crèche et cantine : demande de subventions / Bail professionnel de Mme Elodie PELLIER, Notaire / Achat véhicule service technique / Décisions modificatives / Personnel communal : attribution d’une prime de fin d’année aux agents du CLAE / Convention d’adhésion au service PAYFIP : offre de paiement en ligne / Travaux de réhabilitation de l’assainissement dans le canal / Questions diverses.
Lundi 30 Septembre 2019
Modification de l’Etat Descriptif de division du Soustet Place la Bourgade : changement de servitude / .Façade WC Publics et Soustet : demande de subventions / Audit pour une étude de faisabilité du réseau de chaleur aux écoles, crèche et cantine / Admission en non-valeur des dettes irrécouvrables / Personnel communal / Installation d’une notaire dans l’ancienne épicerie / Questions diverses.
Lundi 08 Juillet 2019
Convention pour le contrôle des poteaux d’incendie avec SIEA RIVAVI / Convention avec la fondation 20 Millions d’Amis / Travaux de Construction de la Bibliothèque et de la salle multi-activités : décision modificative pour appliquer des pénalités de retard / Cantine scolaire : modification des tarifs / Bail Maison Milon / Questions diverses.
Lundi 15 Avril 2019
Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / CCEPPG : Compétence « Eau Potable » et « Assainissement collectif » / Conventions de prestations de services avec l’association AGC / Questions diverses.
Lundi 11 Mars 2019
Subventions aux Associations / Renouvellement convention « Carte Temps Libre 2019 » avec la CAF / Convention AGC / Questions Diverses.
Lundi 11 Février 2019
Bibliothèque / Servitudes d’utilité publique – canalisations de transport de matières dangereuses fichier SIG / Télétransmission des Actes convention signée avec la Préfecture de Vaucluse / Mise à disposition de matériel pédagogique à la psychologue scolaire : convention avec la Commune de Visan / Fondation 30 millions d’amis : nouvelle convention avec participation communale / Nomination d’un Correspondant Défense / Ecole Elémentaire de Grillon : choix d’un nom / Convention de prestations de services avec l’Association A.G.C. / Questions diverses.
Conseils 2018
Lundi 19 Novembre 2018
S.M.B.V.L. (Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez) : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition des outils d’anticipation et de gestion de crise et d’appel en masse / Syndicat Mixte Forestier : Délibération nommant le titulaire et suppléant au syndicat / S.E.V. (Syndicat d’électrification Vauclusien) : modification des statuts / Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : projet de mutualisation / Biens présumés sans maître : notification de la vacance des parcelles AB 94, C539 et C540 / Cession gratuite à la commune parcelle ZE 235 Lotissement « Les Gariguettes » / Créance irrécouvrable de « L’Epifine » suite à la liquidation judiciaire / Location des locaux communaux / Commission Communale de Contrôle de la liste Electorale : Election des conseillers municipaux / Décisions modificatives pour intégrer les frais d’études ou d’insertion suivis de travaux / Modification du tableau des effectifs au 1er 2019 / Nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) / Questions Diverses.
Lundi 25 Juin 2018
Bibliothèque / Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : Projet de mutualisation / Agrandissement du Cimetière / Epicerie / Questions Diverses.
Lundi 09 Avril 2018
Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.
Mardi 13 Mars 2018
Communauté de Communes : Syndicat Mixte chargé d’élaborer le schéma de cohérence territorial Rhône Provence Baronnies – Adhésion de la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan / Agrandissement du Cimetière : Demandes de subventions / Logement au-dessus de l’Epicerie : prix du loyer / Subventions aux Associations / Questions Diverses.
Lundi 05 Février 2018
Recensement 2018 : rémunération des agents / Devenir de l’ancienne Poste / Toiture de la Crèche / Renouvellement du bail de la Société Gielly à la Maison Milon / Questions diverses.
Conseils 2017
Lundi 18 Décembre 2017
Communauté de communes Enclave des Papes et Pays de Grignan / Service public eau et assainissement / Ecoles : projet d’installation visiophones / Exercice du droit de priorité de la commune parcelle AB 192 sise « Vialle » / Extension du Cimetière : Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’extension du cimetière / Renouvellement du bail de la Société Gielly à la Maison Milon / Questions diverses.
Lundi 23 Octobre 2017
Communauté de communes Enclave des Papes et Pays de Grignan : Compétence Electrification – Adhésion au Syndicat d’Electrification Vauclusien / Convention Carte Temps Libre avec la CAF de Vaucluse / Convention de service avec AGC Loisirs / Décision Modificative n°1 : FPIC / Questions diverses.
Lundi 24 Juillet 2017
Communauté de Communes Enclave des Papes et Pays de GRIGNAN : Commission Locale d’Evaluation des charges transférées du 18 avril 2017 / Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) / Tarifs cantine scolaire / Stagiarisation de l’agent d’accueil de la mairie / Convention de partenariat concernant la mise en place d’un projet d’une élève de BTS communication / Questions diverses.
Lundi 26 Juin 2017
Avenir de la Poste / Communauté de Communes Enclave des Papes Pays de Grignan : restitution compétence / Salle Multi activités : Plan de Financement / Recensement de la Population / Questions Diverses.
Lundi 10 Avril 2017
Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions diverses.
Lundi 13 Mars 2017
Contrat de bail avec la société FREE MOBILE / Changement de l’indice 1022 concernant les indemnités des élus / Renouvellement Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.) / Renouvellement convention « Carte Temps Libre 2017 » avec la CAF / Convention d’utilisation des locaux enfance avec la CCEPPG / Budget CCAS / Subventions aux Associations / Questions Diverses.
Lundi 06 Février 2017
Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse / Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan – Mise en conformité des compétences obligatoires avec les dispositions de la Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) / Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan (loi ALUR) / Location logement au dessus de la cantine scolaire / Bibliothèque : candidature au Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (FSIPL) 2017 / Maison Milon : convention d’occupation précaire avec Delta Lab Préfiguration / Questions Diverses.
Conseils 2016
Lundi 28 Novembre 2016
Evolution du service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme – Intégration de nouvelles communes – Modification de la convention fixant les conditions d’organisation du service et des modalités financières pour 2017 / Décision Modificative: augmentation de crédits au compte 65 / Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019 / CLAE (Centre de loisirs Associé à l’Ecole) : municipalisation / Maison de Santé : contrats de location / Réparation toitures plates Ecole Maternelle : choix de l’Entreprise / SMBVL : demande de déménagement / Route de Richerenches : demande de subventions / Dépôt du permis de construire de la Bibliothèque et de la salle multi activités et demande de subventions pour la bibliothèque / Questions Diverses.
Jeudi 08 Septembre 2016
Service Eau et Assainissement : demande des subventions pour l’élaboration des schémas directeurs d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable / Décision Modificative : Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) / Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) dépôt du dossier à la Préfecture / Réparation toitures Ecole Maternelle / Maison de Santé : avenants / Questions Diverses.
Mercredi 13 Avril 2016
Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions Diverses.
Mercredi 09 Mars 2016
Déplacement de la Bibliothèque / Maison Milon: convention entre la Commune et « DeltaLab Préfiguration » / Maison de santé : fixation des prix des loyers / Subventions aux Associations 2016 / Questions Diverses.
Lundi 01 Février 2016
Avenir de la Maison Milon / Convention carte Temps Libres 2016 / Associations : acomptes sur les subventions 2016 / Plan communal de Sauvegarde (P.C.S.) / Communauté de Communes: Adhésion de la CCEPPG au Syndicat Mixte d’Electrification Vauclusien / Questions Diverses.
Conseils 2015
Mardi 15 Septembre 2015
Convention de Partenariat avec l’Association Concerts de Poche / Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) demande de prorogation du dépôt du dossier à la Préfecture / Convention de partenariat avec la Fondation 30 millions d’Amis / Fonds Départemental Unique de Solidarité pour le logement (FDUSL) / Epicerie / Place des Escourneaux / Communauté de Communes : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLET) / Questions Diverses.
Lundi 15 Juin 2015
Chèques Loisirs / Association Majuscules / Mise en révision du POS valant transformation en PLU / Médailles du Travail / Maison Régionale de Santé / Questions Diverses.
Lundi 13 Avril 2015
Subventions 2015 / Budget CCAS / Budget Eau et Assainissement / Budget Principal / Questions Diverses.
Lundi 23 Mars 2015
Tarifs Eau et Assainissement / Révision du Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de randonnée / Convention Carte temps libre / Révision du POS / Subventions aux Associations / Questions Diverses.
Lundi 26 Janvier 2015
Association Majuscules : acompte sur la subvention 2015 / Place des Escourneaux / Subvention du Conseil Général : contractualisation 2015 / Service Eau et Assainissement : demande d’exonération de la taxe de raccordement à l’assainissement / Communauté de Communes / Questions Diverses.